Accueil
 Actualités
 La FICEVY
 Formations
 Validation du permis
    de chasser
 Legislation
 Unités de gestion
 Partenaires
 Petites annonces
 Publications et
    dossiers techniques
 Liens
 Jeu
 
 
 
 

La réglementation sur la chasse

Principales mesures  |  La réglementation pour la régulation des nuisibles  
 L’évolution des pratiques de chasse  |  La validation du permis de chasser

  Aperçu des principales mesures en vigueur sur nos trois départements.

DATES D’OUVERTURE ET DE CLOTURE ET MODALITES de TIR

  Département Ouverture-Fermeture Modalité
Cerf
ESSONNE,
VAL D'OISE,
YVELINES 
25 SEPTEMBRE 2011 -
29 FEVRIER 2012
 
Chevreuil
ESSONNE,
VAL D'OISE,
YVELINES 
25 SEPTEMBRE 2011 -
29 FEVRIER 2012
 
Faisan
ESSONNE  25 SEPTEMBRE 2011 -
15 JANVIER 2012
 
VAL D'OISE  25 SEPTEMBRE 2011 -
31 JANVIER 2012
 
YVELINES  25 SEPTEMBRE 2011 -
31 JANVIER 2012
 
Lièvre
ESSONNE,
VAL D'OISE,
YVELINES 
25 SEPTEMBRE 2011 -
27 NOVEMBRE 2011
 
Perdrix grise
ESSONNE,
VAL D'OISE,
YVELINES 
25 SEPTEMBRE 2011 -
27 NOVEMBRE 2011
 
Perdrix rouge
ESSONNE  25 SEPTEMBRE 2011 -
15 JANVIER 2012
 
VAL D'OISE  25 SEPTEMBRE 2011 -
31 JANVIER 2012
 
YVELINES  25 SEPTEMBRE 2011 -
31 JANVIER 2012
 
Sanglier
ESSONNE,
VAL D'OISE,
YVELINES 
25 SEPTEMBRE 2011 -
29 FEVRIER 2012
 
Oiseaux de passage et gibier d’eau
ESSONNE,
VAL D'OISE,
YVELINES 
  ARRETE MINISTERIEL du 24 mars 2006 et du 17 janvier 2005
Tir d’été cerf (**)
ESSONNE,
VAL D'OISE,
YVELINES 
Du 1er septembre 2011,
au 24 septembre 2011
autorisation tir d’été cerf
délivrée par les Directions Départementales des Territoires
Tir d’été chevreuil (**)
ESSONNE,
VAL D'OISE,
YVELINES 
Du 1er juin 2011,
au 24 septembre 2011
autorisation tir d’été chevreuil
délivrée par les Directions Départementales des Territoires
Battues du Sanglier
VAL D'OISE  Du 15 août 2011
au 24 septembre 2011
Surface mini territoire
10 ha
uniquement en plaine
AUTORISATION DDT
YVELINES  Du 15 août 2011
au 24 septembre 2011
Surface mini territoire
10 ha
uniquement en plaine
AUTORISATION DDT
ESSONNE  Du 15 août 2011
au 24 septembre 2011
Surface mini territoire
25 ha
uniquement en plaine
AUTORISATION DDT
Tir d’été sanglier (**)
YVELINES  Du 1er juin 2011,
au 24 septembre 2011
Surface territoire mini de 10 ha
Tir à l’affût à poste surélevé et à l’approche en plaine et au bois
AUTORISATION DDT
VAL D'OISE  Du 1er juin 2011,
au 24 septembre 2011
Surface territoire mini de 10 ha
Tir à l’affût en plaine uniquement, à poste surélevé.
AUTORISATION DDT
Sauf pour ceux qui ont une autorisation tir d'été chevreuil dans ce cas plaine et bois
ESSONNE  Du 1er juin 2011,
au 24 septembre 2011
Surface territoire mini de 25 ha
Tir à l’affût en plaine uniquement à poste surélevé
AUTORISATION DDT

Horaires d’affût ou d’approche :
1 heure avant le lever du soleil et 1 heure après le coucher du soleil
heure légale du chef lieu du département

(**) Tir d'été du renard : toute personne détenant une autorisation de tir d'été chevreuil, cerf, ou sanglier à l'affût ou en battue (ouverture anticipée) peut également chasser le renard dans les mêmes conditions de chasse que les deux espèces ci-dessus mentionnées.

Limitation horaire

De l’ouverture générale au 31 octobre  de 9 h à 18 h
Du 1er novembre au 15 janvier  de 9 h à 17 h
Du 16 janvier à la fermeture générale de 9 h à 18 h

Cas particuliers à connaître

Les limitations horaires ne s’appliquent pas :

A la chasse à l’affût ou à l’approche à balle ou à l’arc des grands animaux soumis au plan de chasse ainsi que du sanglier et du renard.
1 heure avant le lever du soleil et 1 heure après le coucher du soleil
heure légale du chef lieu du département

A la chasse à courre

A la chasse du gibier d’eau sur les lacs, étangs, réservoirs et marais non asséchés ou sur les fleuves, rivières et canaux où le tir n’est autorisé qu’à une distance maximale de 30 m de la nappe d’eau
2 heures avant le lever du soleil et 2 heures après le coucher du soleil
heure légale du chef lieu du département

La chasse en temps de neige est interdite.
Toutefois, sont autorisées :

La chasse du gibier d’eau sur les lacs, étangs, réservoirs et marais non asséchés ou sur les fleuves, rivières et canaux où le tir n’est autorisé qu’à une distance maximale de 30 m de la nappe d’eau,

L’application du plan de chasse légal du grand gibier,

La chasse à courre et la vénerie sous terre,

La chasse du renard, du sanglier, du pigeon ramier, du ragondin, du rat musqué et du lapin.

 

Pour avoir plus d’informations, n’hésitez pas à télécharger les arrêtés départementaux, ministériels ou contacter le service technique de votre département.

Arrêtés préfectoraux d’ouverture et de fermeture pour la saison :

>> Essonne
>> Val d’Oise
>> Yvelines

Arrêtés ministériels pour le gibier migrateur:

>> L'ouverture
>> La fermeture